J.O. Numéro 279 du 1er Décembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19190

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Arrêtés du 30 novembre 2001 portant cessation de fonctions et nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)


NOR : PRMG0170761A



Par arrêté du Premier ministre en date du 30 novembre 2001, il est mis fin aux fonctions exercées par M. Mangeol (Alain), ingénieur en chef d'agronomie, en qualité de secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bourgogne.
M. Papaud (Michel), administrateur civil, est nommé en qualité de secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Bourgogne pour une durée de trois ans.